Sébastien Bettschart

portrait

Sébastien Bettschart

LL.M.

 

Parcours professionnel

  • dès 2016
    OBERSON ABELS SA, Genève et Lausanne, associé
  • 2009–2016
    ABELS Avocats, Genève, associé
  • 2007–2009
    Tavernier Tschanz, Genève, associé
  • 2001–2004; 2005–2006
    Tavernier Tschanz, Genève, collaborateur
  • 1999–2001
    Tavernier Tschanz, Genève, avocat-stagiaire

Formation

  • 2005
    New York University School of Law (LL.M.)
  • 2001
    Brevet d’avocat, Genève (1er barreau)
  • 2000
    Université de Lausanne (doctorat en droit, Prix Walther Hug; Prix de la BCV pour les sciences sociales)
  • 1995
    Université de Lausanne (licence en droit)
  • 1994–1995
    Université de St-Gall (programme d'échange national)

Activités académiques

  • dès 2003
    Chargé de cours en droit commercial, Université de Fribourg
  • dès 2011
    Chargé de cours en droit commercial, Ecole d'avocature (ECAV) – Université de Genève
  • 1994–1998
    Assistant-étudiant puis assistant, CEDIDAC – Centre du droit de l'entreprise de l'Université de Lausanne

Langues
Français, Anglais, Allemand

Admission
Admis en Suisse

Domaines

  • M&A
  • Private Equity
  • Droit commercial
  • Droit des contrats
  • Assainissement

Publications

  • Convocation de l'assemblée générale et abus de droit. Une société prise en otage par son administrateur – Commentaire des arrêts 4A_507/2014 et 4D_73/2014 du 15 avril 2015, in GesKR 3/2015, pp. 429–437
  • Affectation à la réserve générale en cas de superdividende, in : CJN, publié le 18 juillet 2015
  • Procédure d'accordéon dans le cadre d'un assainissement, in : CJN, publié le 2 mai 2012
  • Les contrats de liquidité – Market making agreements, in CEDIDAC, vol. 89, Lausanne 2012, pp. 77–105
  • Responsabilité dans les actes de fondation d'une Sàrl, in : CJN, publié le 28 septembre 2009
  • Responsabilité d'une banque pour son directeur adjoint – Commentaire des arrêts du Tribunal fédéral 4A_544/2008 du 10 février 2009, 4A_48/2009 et 4A_50/2009 du 26 mars 2009, in GesKR 3/2009, pp. 389–393 (co-auteur)
  • La résiliation des contrats de construction, in JDC 2009, pp. 119–162
  • Directors' Duties and Liabilities in Switzerland, Directors' Duties and Liabilities in Switzerland, in PLC Cross-border Directors' Duties and Liabilities Handbook 2009, 7e éd., Londres 2009, pp. 205–214; 2008/09, 6e éd., Londres 2008, pp. 219–228; 2007, 5e éd., Londres 2007, pp. 205–214; 2006, 4e éd., Londres 2006, pp. 261–271 (co-auteur)
  • Perte de capital et surendettement, in Créateurs N. 7 (décembre 2008), p. 19
  • L'assemblée générale et les actionnaires – Avant-projet et projet de révision du droit de la société anonyme, in CEDIDAC, vol. 76, Lausanne 2008, pp. 63–95
  • Corporate Governance in Switzerland, in OECD Observer N. 267 (mai–juin 2008), pp. 80–81
  • L'assemblée générale – Convocation, déroulement, représentation, droits de vote et droits des actionnaires, in RSDA 2/2008, pp. 147–158
  • Réquisition de réaliser et réalisation des meubles et des créances (art. 116–132a LP), in Commentaire romand, Poursuite et faillite, Commentaire de la Loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite ainsi que les articles 166 à 175 de la Loi fédérale sur le droit international privé, Bâle, Genève et Munich 2005, pp. 558–619
  • Virement en chaîne et assignation bancaire – Droit suisse des obligations et contexte international, in Etudes suisses de droit bancaire, vol. 61, Zurich 2000, 471 pages
  • Thanh-Huyen Ballmer-Cao / Christa Tobler, Les femmes en droit suisse, in Changement social et rapports entre hommes et femmes – La question de l'égalité en droit suisse, Programme National de Recherche N. 35 du Fonds National Suisse, Lausanne 2000, pp. 65–90 (traduction)
  • Les ventes internationales. Journée d'étude en l'honneur du Professeur Karl H. Neumayer, CEDIDAC, vol. 36, Lausanne 1998 (éditeur)
  • Exécution d'une dette d'argent par virement postal ou bancaire, Note sur l'ATF 124 III 145, in Bulletin d'information du CEDIDAC N. 30 (juin 1998), pp. 4–5
  • Droit communautaire de la propriété intellectuelle. Exposé introductifs – Textes législatifs – Jurisprudence de la Cour, Lausanne 1997/1998 (co-éditeur)
  • Exception d'arbitrage, Note sur l'ATF 122 III 139, in Bulletin d'information du CEDIDAC N. 27 (septembre 1996), p. 7
  • Augmentation autorisée ou conditionnelle, Note sur l'arrêt du Tribunal fédéral du 18 janvier 1996 (4A.7/1995), in Bulletin d'information du CEDIDAC N. 27 (septembre 1996), pp. 7–8
  • Vente d'une chose de genre – Aliud ou défaut ? Note sur l'arrêt du Tribunal fédéral du 5 décembre, 1995 (4C.376/1994), in Bulletin d'information du CEDIDAC N. 26 (juin 1996), pp. 6–9
  • Brevet d'invention. Quarante ans de jurisprudence fédérale, CEDIDAC, vol. 32, Lausanne 1996 (co-auteur)
  • Bulletin d'information du CEDIDAC, 1995–1998 (éditeur et auteur)

Conférences

  • Nouvelles règles de transparence, en particulier s'agissant des actions au porteur, novembre 2015
    Formation des notaires-stagiaires romands, Université de Fribourg
  • Swiss contract law, mai 2011 – novembre 2015
    Cours pour la préparation des examens de reconnaissance des experts comptables étrangers, Expertsuisse (anciennement Académie de la Chambre fiduciaire)
  • Jurisprudence récente en droit de la faillite et de l'assainissement, septembre 2014
    First Tuesday, Formation permanente de l'Ordre des Avocats de Genève
  • Le registre des actions, mai 2014
    Les actions non cotées – Transfert, registre et fiscalité: droit positif et projet «GAFI», Association genevoise de droit des affaires (AGDA)
  • Pot-pourri juridique autour du contrat de vente d'entreprises, mars 2014
    Vente et transmissions d'entreprises – Planification, succession, négociation, intégration et fiscalité, Académie de la Chambre fiduciaire
  • Assainissement des sociétés aujourd'hui et demain, novembre 2013
    Formation des notaires-stagiaires romands, Université de Fribourg
  • La notion de bonne gouvernance des entreprises en Europe, octobre 2013
    Conférence en droit comparé, Barreau de Montréal / Dentons
  • Jurisprudence récente en droit des sociétés, avril 2013
    First Tuesday, Formation permanente de l'Ordre des Avocats de Genève
  • Gouvernance de sociétés de famille et convention d'actionnaires, octobre 2012
    Sociétés de famille – Particularités et défis managériaux, juridiques et fiscaux, Académie de la Chambre fiduciaire
  • Jurisprudence récente en droit des sociétés, avril 2012
    First Tuesday, Formation permanente de l'Ordre des Avocats de Genève
  • Accession à l'indépendance, table ronde, mars 2012
    Séminaire intensif du Comité du Jeune Barreau, Geneva
  • La représentation et en particulier le représentant indépendant, novembre 2011
    L'assemblée dans les sociétés anonymes privées et les Sàrl, Association genevoise de droit des affaires (AGDA)
  • Liquidation et assainissement de sociétés, novembre 2011
    Jurisprudence récente du droit des affaires, Académie de la Chambre fiduciaire
  • Les contrats de liquidité, février 2011
    Journée de droit de l'entreprise, CEDIDAC, Université de Lausanne
  • Assainissement des sociétés – Questions choisies, décembre 2009
    Formation des notaires-stagiaires romands, Université de Fribourg
  • Le gérant de fortune indépendant face à la banque, mars 2009
    Association suisse des gérants de fortune (ASG)
  • La résiliation des contrats de construction, janvier 2009
    Journées suisses du droit de la construction, Université de Fribourg
  • Les obligations d'une société cotée – le maintien de la cotation, janvier 2008
    Présentation privée à des clients
  • La Loi sur la fusion, en particulier la fusion d'entreprises, décembre 2006
    Programme de master, Université de Fribourg
  • L'assemblée générale dans le nouveau droit de la SA, avril 2006
    Journée d'études sur l'avant-projet de révision du droit de la SA, CEDIDAC, Université de Lausanne
  • La fusion des sociétés anonymes dans la LFus, décembre 2005
    Programme de master, Université de Fribourg
  • Les risques juridiques liés au e-banking, janvier 2002
    Séminaire sur la responsabilité des banques, Genève
  • Les virements bancaires, mai 2001
    Cours de droit bancaire et financier, Université de Genève, Professeur Luc Thévenoz
  • Le trafic des paiements, janvier 2001
    Master en droit des affaires, Université de Genève, Professeur Christian Bovet
  • Introduction au droit commercial, bancaire et droit de la propriété intellectuelle suisse, mai 1996
    Université libre international de Moldavie (ULIM), Chisinau, Modavie; projet finance par l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI)